Déposée le 28 août 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DENIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DS DENIS SERTAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DENIS domicilié(e) ZI de Monterrat - 42500 - LE CHAMBON-FEUGEROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 173 156 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BEAU DE LOMENIE, M. ESCATS Gaël domicilié(e) IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - LILLE - France.
La marque DS DENIS SERTAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1424908.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DENIS, Société par actions simplifiée - ZI de Monterrat - 42500 - LE CHAMBON-FEUGEROLLES - France - SIREN 452173156
BEAU DE LOMENIE, M. ESCATS Gaël - IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - LILLE - France
Renouvellement sans limitation n°2085846 - Publication au BOPI 1997-15
Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2007 n°2346352 - Publication au BOPI 2007-07-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-06
Inscription le 15 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°430168 - Publication au BOPI 2006-03-15
Inscription - Changement de dénomination n°38426 - Publication au BOPI
Inscription le 27 janvier 1998 - Changement de dénomination n°248662 - Publication au BOPI 1998-01-27
Inscription - Transmission de propriété n°35237 - Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation le 26 avril 2017 n°2647346 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-04-26
Equipements de manutention continue mécaniques et pneumatiques, élévateurs à godets, convoyeurs à courroie, à vis, en masse, descendeurs télescopiques à sacs, mélangeurs, malaxeurs, distributeurs alvéolaires, fluidisation de fonds de silos, aéroglissières, cuves de transfert sous pression, robots industriels, notamment automates de manutention, manipulateurs automatiques programmables, bras de manutention électriques.Appareils de mesure, de contrôle et de régulation, détecteurs de niveau; composants pneumatiques et hydrauliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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